Créé en 2010, le Fonds de dotation a pris le nom de son fondateur Patrick de Brou de Laurière. Ce Fonds a pour but de financer la recherche médicale, la promotion de l’art-thérapie et l’aide aux personnes malades.
Le fonds de dotation est un outil innovant, créé par l’article 140 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie, permettant de favoriser le mécénat en raison d’un régime fiscal attractif.
Retrouvez en vidéo la présentation du Fonds de Dotation.
Collecte et distribution des fonds
Doté de la personnalité juridique, le Fonds de dotation est constitué d’un patrimoine, composé de biens et valeurs, qui ne peut être entamé pour la réalisation d’une mission ou d’une oeuvre d’intérêt général. Ainsi, il collecte des fonds d’origine privée, qu’il peut soit constituer en dotation dont il utilise les fruits, soit consommer pour accomplir sa mission. Il peut mener lui-même cette mission, ou financer un autre organisme d’intérêt général pour son accomplissement.
Compte tenu de son objet, le Fonds de dotation Patrick de Brou de Laurière permet aux donateurs de bénéficier du régime fiscal du mécénat pour les entreprises ou des dons et/ou legs aux organismes à but non lucratifs.
L’ensemble des subventions accordées par le Fonds de Dotation, depuis sa création en 2010, se monte à plus de 3 millions d’euros.
Le siège social
Patrick de Brou de Laurière en désignant le Fonds comme son légataire universel, lui a légué son hôtel particulier de Périgueux, afin que cette demeure classée à l’ISMH (Inventaire supplémentaire des monuments historiques), devienne le siège social du Fonds et puisse ainsi continuer à vivre.
Une réhabilitation complète de l’immeuble a été nécessaire avant qu’une activité quelconque puisse se développer dans ce magnifique hôtel particulier. Les locaux, désormais réhabilités, peuvent être mis à la disposition des entreprises pour des séminaires ou des particuliers pour des événements familiaux.
Ces manifestations n’ont pas de caractère commercial, mais un but : faire connaître le Fonds et son activité principale, en vue de recueillir des dons pour la recherche médicale.
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